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Marques déposées par COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE
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LE GOUT INTACT DES GRANDS ESPACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOUT INTACT DES GRANDS ESPACES
COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE

Numéro de dépôt :
92404381
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque LE GOUT INTACT DES GRANDS ESPACES

Déposée le 30 janvier 1992 par COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LE GOUT INTACT DES GRANDS ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE, domicilié(e) BP 455 - 12 avenue Max Dormoy, 63012 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion des Produits Agricoles et Alimentaires d'Auvergne - à l'att. de M. Serge FOURRE - France.

La marque LE GOUT INTACT DES GRANDS ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUT INTACT DES GRANDS ESPACES est expirée depuis le 30 janvier 2002.

COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE BIO D'AUVERGNE , LES VINS DU VAR ET DE SA REGION DES VINS QUI FONT TOURNER LA TETE A LA FRANCE , GRAND CRU D'AUVERGNE , JEUNE CERF PRINCE D'AUVERGNE , RANDONNEE ENAUVERGNE


COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE - BP 455 - 12 avenue Max Dormoy, 63012 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France


Comité de Promotion des Produits Agricoles et Alimentaires d'Auvergne - à l'att. de M. Serge FOURRE - France


Inscription le 22 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165506 - Publication au BOPI 1993-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Volailles élevées en plein air.Produits alimentaires, transformés ou non, principalement produits agricoles. (A l'exception des volailles)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.